Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par Ville d'Alençon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Château des Ducs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-29 du 19 juillet 2019.
Le déposant est Ville d'Alençon domicilié(e) PLACE FOCH - 61014 - ALENCON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Affaires juridiques Ville d'Alençon domicilié(e) PLACE FOCH - 61014 - ALENCON CEDEX - France.
La marque Château des Ducs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville d'Alençon - PLACE FOCH - 61014 - ALENCON CEDEX - France
Madame Affaires juridiques Ville d'Alençon - PLACE FOCH - 61014 - ALENCON CEDEX - France
Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Boîtes en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Logiciels de jeux ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;
Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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